La démarche environnementale - EPSE03

Objectifs

• Appréhender les principales réglementations sur l’environnement
• Contribuer à la mise en oeuvre d’une analyse environnementale

Programme

Le cadre réglementaire

• Sur l’eau
• Sur l’air
• Sur le bruit
• Sur les déchets
• Sur les sols
• ...

Les conséquences pour l'entreprise

• Conséquences directes
• Conséquences indirectes

Les installations classées pour la protection de l'environnement

• Constitution d’un dossier ICPE
• Mise à jour d’un dossier ICPE

Les acteurs externes de l'environnement

• ADEME
• DREAL
• Agences de l’Eau
• ...

Les aides

La veille réglementaire

La responsabilité pénale du chef d'entreprise