Le président du CSE et les missions de prévention

Objectifs

Connaître les bases de la réglementation en termes de prévention, sécurité, santé des salariés
Agir en concertation avec le CSE (comité social et économique) et le CSSCT pour améliorer les conditions de travail

Programme

Les bases de la réglementation 

•  Les notions de législation et de règlementation en matière de sécurité et de conditions de travail

•  Les principes généraux de prévention

•  La hiérarchie des textes

•  Les obligations de l’employeur et du salarié

•  L’information et la formation

•  L’aspect humain, économique des accidents du travail

•   L’aspect humain : bilan, fréquence et gravité des accidents

•   L’aspect économique : coût des accidents, tarification des entreprises

•  Les acteurs de la prévention

•  Le préventeur, le service santé au travail, l’inspection du travail et la CRAMIF /CARSAT

 Le CSE et le CSSCT

•  Les rôles et missions :

• La création, le fonctionnement, les moyens, les missions de veille, d’investigations et d’étude

• Sa place dans l'entreprise, la qualité des relations

• Le fonctionnement du CSE

• La préparation des ordres du jour : réunion ordinaire et réunion extraordinaire

•  Le contenu des procès-verbaux et exploitation

•  L’expertise

•  La place du président